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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE
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ELECTROPHOTONIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROPHOTONIQUE
ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3758832
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
ELECTROPHOTONIQUE de ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE

Présentation de la marque ELECTROPHOTONIQUE

Déposée le 3 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROPHOTONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE domicilié(e) Route des Corbières, BUGARACH 11190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 153 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIEILLEDENT Georges domicilié(e) 3 Chemin d'En Sarda - 31460 - SEGREVILLE - France.

La marque ELECTROPHOTONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROPHOTONIQUE est expirée depuis le 3 août 2020.

ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : BIOMOS


ELECTROPHOTONIQUE INGENIERIE, SARL - Route des Corbières, BUGARACH 11190 - France - SIREN 521153635


VIEILLEDENT Georges - 3 Chemin d'En Sarda - 31460 - SEGREVILLE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 12 septembre 2012 - Rejet partiel n°584136 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments chirurgicaux et dentaires, membres, yeux et dents artificiels.